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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMINO SPORTS
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DOMINO HABITAT LOISIRS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMINO HABITAT LOISIRS
DOMINO SPORTS (SA)

Numéro de dépôt :
3072683
Date de dépôt :
22/12/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2010
DOMINO HABITAT LOISIRS de DOMINO SPORTS

Présentation de la marque DOMINO HABITAT LOISIRS

Déposée le 22 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) DOMINO SPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMINO HABITAT LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMINO SPORTS domicilié(e) Chemin de Barroa, 42390 VILLARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 003 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINO SPORTS - France.

La marque DOMINO HABITAT LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072683.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMINO HABITAT LOISIRS est expirée depuis le 22 décembre 2010.

DOMINO SPORTS a également déposé les autres marques suivantes : SUNTECK


DOMINO SPORTS (SA) - Chemin de Barroa, 42390 VILLARS - France - SIREN 302003397


DOMINO SPORTS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Parasols Meubles Stores extérieur en tissu.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).